Annonce : décret de la ville

C'est ici que les decrets seront publiés. Afi qu'il soit regroupés et qu'ils ne se dispersent pas. Merci de ne pas flooder



** Decret n°17041454.1 : portant sur le jumellage de Thiers et Moulins

Ville de Thiers

decret sur le jumellage

- a la date du 12/04/1454 les villes de Thiers et de Moulins se sont mis d'accord pour un jumellage, celui si sera actif des le vote de ce decret

- le jumellage de ces deux villes porteront sur :

- economie
- culturel
- festifs
- sportifs

- ce decret validera ce jumellage

par Luth le 13/04/1454, validé par le duché le 15/04/1454, mis en place le 17/04/1454 a 0h00

** Decret n°17041454.2 portant sur le mode electoral de la ville


Ville de Thiers
Decret sur les elections

article 1 : date et fin de campagne

la date de debut de campagne electoral sera de 5j avant l'ouverture du vote et fermeture des le debut des votes c'et a dire 10j avant la fin du mandat et des le debut des votes (5 jours avant la fin du mandat)

article 2 : representation du peuple

le conseil pour eviter les postes de personnes fantomes ne sera composé de :

* 9 membres maximum
* de plus un titulaire et remplacant par poste sera demandé

article 3 : conseil

le nombre de siege au conseil etant de 9, je propose que les postes soit attribué a la proportionnelle des resultats, arrondi au sup du vainqueur

je m'explique

candidat A : 44% deuxieme tour : 55% moyenne : 49.5% 5 sieges
candidat B : 30% deuxieme tour : 45% moyenne : 37.5% arrow 3 sieges
candidat C : 26% : pas present au deuxieme tour 1 siege

article 4 : mandat maximum

le nombre de mandat par personne ser limiter a 4 sauf si 2jj avant les votes aucun candidat est declaré.

par Luth le 13/04/1454, validé par le duché le 15/04/1454, et mis en place le 17/04/1454 a 0h00

** Decret n°05051454 portant sur le mode electoral de la ville

Ville de thiers

Vu le decret sur le mode electorale n°17041454.2
vu les lois du duché

decrete

Article 1 :

Creation d'un conseil des sages

Article 2 :

Son but :

* controler la gestion de la mairie
* controler les propositions de decret
* controler les conformités des candidatures et le respect desattributions de poste aux conseils, defini par la loi electorale
* nomme les personnes pouvant etre admise en citoyen d'honneur et attribue les distinction de la commune ( propositions de decret a venir dans quelques jours)
* valide et infirme sur les dispositions du maire
* dispose d'un droit de veto pour les propositions si contraire aux textes legislatifs; si le texte ne dispose d'aucune disposition legale contraire alors se droit de veto sera juger abusive et non valide

Son role

* assurer la transparence de la gestion municipal
* assurer la transparence des elections et de la loi electoral
* assurer le respect des decrets de la ville, des lois du duchés et du royaume

Article 3 :

composition :

** 5 membres **

* 2 niveaux 3
* 2 niveaux 2
* 1 niveaux 1

nominations

les deux niveaux 3 seront nommés par le conseil municipal puis c'est deux personnes auront la charge de finir de composé le conseil des sages


renouvellement des membres :

le conseil des sages designera les membres manquants.
neutralité

les membres de ce dit conseil ne peuvent remplir aucune autre fonction municipal

Article 4 :

* durée du mandat :

4 mois renouvelable

fais a thiers par Luth le 29/04/1454, validé par le duché le 03/05/1454 et mis en place le 05/05/1454 a 0h00